Documents archivés - 2010-2011

• Comparaison des estimations de coûts du DPB et du MDN sur le projet d’achat d’avions de combat interarmées F-35 par le Canada : questions préliminaires et réponses à certains éléments clés
  23 mars 2011 • LIBARC-1011-091
• Transparence fiscale : Le Parlement et le système de gestion des dépenses – Analyse des réponses du gouvernement au Comité permanent de procédure et affaires de la Chambre le 16 mars 2011
  17 mars 2011 • LIBARC-1011-090
• Estimation de l’impact financier du projet d’achat d’avions de combat interarmées F-35 Lightning II
  10 mars 2011 • LIBARC-1011-089
• Budget principal des dépenses 2011-12
  8 mars 2011 • LIBARC-1011-088
• En appui à l’examen parlementaire des prévisions budgétaires : La base de données de suivi intégré (BDSI)
  1 mars 2011 • LIBARC-1011-086
• Estimation de l’impact financier du projet d’achat d’avions de combat interarmées F-35 Lightning II - Communiqué - le 3 avril 2012
  1 mars 2011 • LIBARC-1011-087
• Transparence fiscale : Le Parlement et le système de gestion des dépenses - Analyse des réponses du gouvernement à une motion du Comité permanent des finances de la Chambre des communes
  25 févr. 2011 • LIBARC-1011-085
• Comité permanent de la Sécurité publique et nationale (février 2011) - Déclaration préliminaire de Kevin Page, directeur parlementaire du budget Comité permanent de la sécurité publique et nationale
  17 févr. 2011 • LIBARC-1011-083
• Comité permanent de la Sécurité publique et nationale
  17 févr. 2011 • LIBARC-1011-084
• Comité permanent des finances (février 2011) - Mise à jour de l’évaluation économique et financière Comité permanent des finances (FINA) (Présentation)
  15 févr. 2011 • LIBARC-1011-080
• Comité permanent des finances (février 2011) - Déclaration préliminaire de Kevin Page, directeur parlementaire du budget (DPB) à la séance du Comité permanent des finances de la Chambre des communes
  15 févr. 2011 • LIBARC-1011-081
• Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011
  15 févr. 2011 • LIBARC-1011-082
• Lettre à M. Mike Wallace concernant l’estimation du coût des projets de loi C-574
  8 févr. 2011 • LIBARC-1011-079
• Comparaison des projections du DPB et du FMI
  20 janv. 2011 • LIBARC-1011-078
• Incidences de relèvements d’impôt sur les recettes pour 2011
  10 janv. 2011 • LIBARC-1011-077
• Lettre à M. Mike Wallace concernant l’estimation du coût des projets de loi C-449 et C-530 (Décembre 2010)
  13 déc. 2010 • LIBARC-1011-076
• Évaluation de l’estimation des coûts effectuée au sujet du projet de loi S-212: Loi modifiant la Loi sur la taxe d’accise (allégements fiscaux pour les habitants du Nunavik)
  9 déc. 2010 • LIBARC-1011-075
• Mise à jour - Fonds de stimulation de l’infrastructure
  1 déc. 2010 • LIBARC-1011-071
• Fonds de stimulation de l’infrastructure – Enquête auprès des bénéficiaires - Annexe B - Fonds de stimulation de l’infrastructure : perceptions du fonctionnement, des impacts et des améliorations possibles
  1 déc. 2010 • LIBARC-1011-072
• Fonds de stimulation de l’infrastructure – Enquête auprès des bénéficiaires - Annexe A - Fonds de stimulation de l’infrastructure (FSI) – Étude du programme
  1 déc. 2010 • LIBARC-1011-073
• Fonds de stimulation de l’infrastructure – Enquête auprès des bénéficiaires
  1 déc. 2010 • LIBARC-1011-074
• Surveillance de l’application du gel du budget de fonctionnement du gouvernement
  12 nov. 2010 • LIBARC-1011-070
• Évaluation économique et financière 2010
  3 nov. 2010 • LIBARC-1011-069
• Expérience de l’assainissement budgétaire et des règles budgétaires au Canada
  21 oct. 2010 • LIBARC-1011-068
• Estimations des coûts d’une sélection de modifications législatives proposées en vertu des projets de loi C-280 et C-308
  18 oct. 2010 • LIBARC-1011-067
• Comité permanent des opérations gouvernementales (octobre 2010) - Allocution du directeur parlementaire du budget, Kevin Page, devant le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires de la Chambre des communes
  5 oct. 2010 • LIBARC-1011-066
• Une approche pour évaluer l’incertitude et la résultante des risques : élaboration d’un graphique en éventail pour les prévisions de la croissance du PIB réel
  30 août 2010 • LIBARC-1011-065
• Estimation du coût de modifications proposées à la Loi de l’impôt sur le revenu afin de bonifier le crédit d’impôt pour don de bienfaisance
  12 août 2010 • LIBARC-1011-064
• Fonds de stimulation de l’infrastructure – Mise à jour sur le rendement au 31 mars 2010
  9 août 2010 • LIBARC-1011-063
• Évaluation des coûts de la sécurité des sommets du G8 et du G20 de 2010
  23 juin 2010 • LIBARC-1011-060
• Besoin de financement et impact de l’« Adéquation de la peine et du crime » sur le système correctionnel au Canada
  22 juin 2010 • LIBARC-1011-059
• Lettre portant sur l’Estimation du coût du Projet de loi C-290 : Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (crédit d’impôt pour perte de revenu de retraite)
  14 mai 2010 • LIBARC-1011-058
• Estimations du PIB potentiel et de l’écart de production du Canada – Une analyse comparative
  28 avr. 2010 • LIBARC-1011-057
• Projection des dépenses de l’assurance-emploi et des revenus provenant des cotisations
  15 avr. 2010 • LIBARC-1011-056
• Étude : Gel des enveloppes budgétaires ministérielles et des opérations gouvernementales
  12 avr. 2010 • LIBARC-1011-054