Notes - 2026-2027

• Aide financière fédérale pour la Coupe du monde masculine de la FIFA 2026
  20 mai 2026 • NT-2627-007-S
  Pour répondre à l’intérêt manifesté par les parlementaires, cette note fournit une analyse des engagements fédéraux et des coûts liés à l’organisation conjointe, en 2026, de la Coupe du monde masculine de la FIFA (Fédération Internationale de Football Association).
• Évaluation par la DPB de la Mise à jour économique du printemps : profil d’évolution économique et financière
  4 mai 2026 • NT-2627-001-S
  La DPB a préparé une série de notes évaluant la Mise à jour économique du printemps de 2026, déposée le 28 avril 2026, compte tenu du budget de 2025 déposé le 4 novembre 2025. L’objectif de ces notes est de soutenir l’examen parlementaire des finances publiques. Les notes passent en revue les éléments clés du cycle budgétaire au fil du temps, notamment le profil d’évolution économique et financière, les cibles budgétaires et la viabilité financière, les grandes priorités gouvernementales qui orientent la stratégie d’investissement en capital, ainsi que les nouvelles mesures de dépenses annoncées depuis le budget de 2025.
• Évaluation par la DPB de la Mise à jour économique du printemps : cibles budgétaires et viabilité financière (révisé)
  4 mai 2026 • NT-2627-002-S
  La DPB a préparé une série de notes évaluant la Mise à jour économique du printemps de 2026, déposée le 28 avril 2026, compte tenu du budget de 2025 déposé le 4 novembre 2025. L’objectif de ces notes est de soutenir l’examen parlementaire des finances publiques. Les notes passent en revue les éléments clés du cycle budgétaire au fil du temps, notamment le profil d’évolution économique et financière, les cibles budgétaires et la viabilité financière, les grandes priorités gouvernementales qui orientent la stratégie d’investissement en capital, ainsi que les nouvelles mesures de dépenses annoncées depuis le budget de 2025.
• Évaluation par la DPB de la Mise à jour économique du printemps : principales priorités d’investissement du gouvernement dans les immobilisations
  4 mai 2026 • NT-2627-003-S
  La DPB a préparé une série de notes évaluant la Mise à jour économique du printemps de 2026, déposée le 28 avril 2026, compte tenu du budget de 2025 déposé le 4 novembre 2025. L’objectif de ces notes est de soutenir l’examen parlementaire des finances publiques. Les notes passent en revue les éléments clés du cycle budgétaire au fil du temps, notamment le profil d’évolution économique et financière, les cibles budgétaires et la viabilité financière, les grandes priorités gouvernementales qui orientent la stratégie d’investissement en capital, ainsi que les nouvelles mesures de dépenses annoncées depuis le budget de 2025.
• Évaluation par la DPB de la Mise à jour économique du printemps : dépenses ministérielles et nouvelles mesures
  4 mai 2026 • NT-2627-004-S
  La DPB a préparé une série de notes évaluant la Mise à jour économique du printemps de 2026, déposée le 28 avril 2026, compte tenu du budget de 2025 déposé le 4 novembre 2025. L’objectif de ces notes est de soutenir l’examen parlementaire des finances publiques. Les notes passent en revue les éléments clés du cycle budgétaire au fil du temps, notamment le profil d’évolution économique et financière, les cibles budgétaires et la viabilité financière, les grandes priorités gouvernementales qui orientent la stratégie d’investissement en capital, ainsi que les nouvelles mesures de dépenses annoncées depuis le budget de 2025.
• Évaluation par la DPB de la Mise à jour économique du printemps : suspendre temporairement la taxe d’accise fédérale sur le carburant
  4 mai 2026 • NT-2627-005-S